Dernière mise à jour : 2024-06-04
Bienvenue sur Empire Solo ! Nous sommes ravis de vous accueillir dans notre écosystème conçu spécialement pour les freelances / travailleurs autonomes. Empire Solo est exploité par David Gaudreault (NEQ: 2274927641), une entreprise enregistrée au Québec, Canada. Nous sommes déterminés à vous offrir une expérience exceptionnelle en tant qu’utilisateur de notre plateforme.
Objectif des Termes et Conditions
Ces termes et conditions d’utilisation (ci-après dénommés “Conditions”) énoncent les règles et les accords qui régissent votre utilisation de notre site web et de nos services connexes (collectivement désignés par “la Plateforme”). Les Conditions établissent un contrat juridiquement contraignant entre vous et Empire Solo. Veuillez les lire attentivement avant de commencer à utiliser notre Plateforme.
Acceptation des Conditions d’Utilisation
En utilisant la Plateforme, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces Conditions dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec quelconque des dispositions de ces Conditions, veuillez ne pas utiliser la Plateforme. L’utilisation de la Plateforme implique également votre conformité à notre Politique de Confidentialité, qui régit la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles. Si vous n’acceptez pas la Politique de Confidentialité, veuillez ne pas utiliser la Plateforme.
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur la Plateforme, et il vous incombe de les consulter régulièrement. Votre utilisation continue de la Plateforme après la publication de modifications constitue votre acceptation des Conditions mises à jour. Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter dans la section “Support” de la plateforme ou au david[@]empiresolo.co.
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Conditions d’Admissibilité pour les Utilisateurs
Pour utiliser la Plateforme d’Empire Solo, vous devez remplir les conditions suivantes :
Si vous ne remplissez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser la Plateforme. En accédant à la Plateforme, vous déclarez et garantissez que vous remplissez les conditions d’admissibilité.
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Vous acceptez également de nous informer immédiatement en cas d’utilisation non autorisée de votre compte ou de toute violation de la sécurité. Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages résultant de l’accès non autorisé à votre compte, si vous ne nous informez dans les plus brefs délais.
Responsabilités de l’Utilisateur Concernant les Informations d’Identification
Vous êtes seul responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte et de l’utilisation de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. Vous acceptez de ne pas utiliser le compte d’un autre utilisateur sans autorisation.
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En utilisant la Plateforme, vous acceptez de nous fournir des informations d’identification exactes, complètes et à jour, et de mettre à jour ces informations lorsque cela est nécessaire pour maintenir leur exactitude. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si nous avons des raisons de croire que les informations fournies sont inexactes, obsolètes ou incomplètes.
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L’utilisation de la Plateforme Empire Solo est soumise à des règles et des normes de comportement que tous les utilisateurs doivent respecter. En accédant à la Plateforme, vous acceptez de vous conformer aux dispositions suivantes :
3.1 Respect des Lois et Règlements
Vous devez utiliser la Plateforme conformément à toutes les lois et réglementations applicables, y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur la protection des données, les lois sur le droit d’auteur, les lois anti-spam et les lois sur la propriété intellectuelle.
3.2 Respect des Droits de Propriété Intellectuelle
Vous reconnaissez et acceptez que tout le contenu présent sur la Plateforme, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques de commerce, est protégé par des droits de propriété intellectuelle détenus par Empire Solo ou ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit ce contenu sans l’autorisation écrite préalable d’Empire Solo.
3.3 Respect des Autres Utilisateurs
Vous devez respecter les droits et la vie privée des autres utilisateurs de la Plateforme. Cela inclut l’interdiction de harceler, de menacer, de diffamer, de publier des informations diffamatoires, de spammer, d’usurper l’identité d’autres utilisateurs, ou de violer d’une autre manière les droits légaux d’autrui.
3.4 Contenu Généré par l’Utilisateur
Si vous publiez du contenu sur la Plateforme, vous garantissez que vous en détenez les droits nécessaires ou que vous avez l’autorisation requise pour le faire. Vous acceptez de ne pas publier de contenu diffamatoire, obscène, offensant, illégal, ou autrement répréhensible.
3.5 Utilisation Non Commerciale
L’utilisation de la Plateforme doit être à des fins personnelles et non commerciales, sauf autorisation expresse d’Empire Solo.
3.6 Respect des Conditions de Paiement
Si vous achetez des ateliers en ligne, des accès à des événements ou souscrivez à un abonnement payant, vous devez respecter les modalités de paiement et les conditions spécifiques associées à ces services.
3.7 Signalement des Violations
Si vous constatez une utilisation abusive ou une violation de ces règles par d’autres utilisateurs, nous vous encourageons à nous en informer immédiatement en utilisant les mécanismes de signalement fournis sur la Plateforme.
3.8 Mesures Disciplinaires
Empire Solo se réserve le droit de prendre des mesures disciplinaires, y compris la suspension ou la résiliation de comptes, à l’égard des utilisateurs qui enfreignent ces règles. Nous pouvons également coopérer pleinement avec les autorités chargées de l’application des lois en cas de comportement illégal.
Nous nous efforçons de maintenir un environnement respectueux et productif pour tous les utilisateurs de la Plateforme. En utilisant Empire Solo, vous acceptez de contribuer à la création de cet environnement en respectant ces règles.
Propriété du Contenu Publié par les Utilisateurs
Lorsque vous publiez ou partagez du contenu sur la Plateforme Empire Solo, vous conservez la propriété intégrale des droits de ce contenu. Cependant, en publiant du contenu sur la Plateforme, vous accordez à Empire Solo une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable, transférable et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées, et exploiter de quelque manière que ce soit ce contenu dans le but de fournir et d’améliorer nos services.
Responsabilités et Restrictions Concernant le Contenu Généré par l’Utilisateur
En utilisant la Plateforme, vous acceptez de respecter les règles suivantes concernant le contenu généré par l’utilisateur :
4.1 Respect des Droits de Tiers :
4.2 Contenu Approprié :
4.3 Contenu Précis :
4.4 Respect des Règles de Conduite :
Processus de Signalement de Contenu Inapproprié
Si vous constatez un contenu inapproprié ou une violation des règles par d’autres utilisateurs, nous vous encourageons à nous le signaler en utilisant les mécanismes de signalement fournis sur la Plateforme. Nous examinerons les signalements et prendrons les mesures appropriées conformément à nos politiques internes.
Nous nous engageons à maintenir un environnement respectueux et sûr pour tous les utilisateurs de la Plateforme. Votre coopération est précieuse pour atteindre cet objectif.
La confidentialité de vos données personnelles est une priorité chez Empire Solo. Notre politique de confidentialité, régit la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles lorsque vous utilisez notre Plateforme. Nous vous encourageons à lire attentivement cette politique afin de comprendre comment vos données sont traitées.
Droits de Propriété Intellectuelle sur le Contenu du Site Web
Tout le contenu présent sur le site web d’Empire Solo, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les vidéos, les logos, les marques de commerce, les graphiques et les éléments de conception, est protégé par des droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur, les droits de marque et d’autres lois applicables sur la propriété intellectuelle.
Licences d’Utilisation du Contenu
Empire Solo accorde aux utilisateurs une licence limitée, non exclusive et révocable pour accéder au site web et utiliser son contenu dans le cadre de l’utilisation normale de la Plateforme. Cette licence ne permet pas aux utilisateurs de copier, reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du site web sans autorisation préalable écrite.
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Propriété du Contenu Généré par l’Utilisateur
En publiant ou en partageant du contenu sur la Plateforme Empire Solo, les utilisateurs conservent la pleine propriété des droits de ce contenu. Empire Solo ne revendique aucun droit de propriété sur le contenu généré par les utilisateurs.
Utilisation Limitée par Empire Solo
En publiant du contenu sur la Plateforme, les utilisateurs accordent à Empire Solo une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable, transférable et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées, et exploiter de quelque manière que ce soit ce contenu dans le seul but de fournir et d’améliorer nos services.
Cette licence est limitée à l’utilisation nécessaire à la prestation de nos services et ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à Empire Solo, à l’exception de l’utilisation autorisée aux termes de cette licence.
Empire Solo s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle des utilisateurs et à utiliser leur contenu uniquement conformément aux présentes Conditions.
Clause de Non-Responsabilité concernant les Indépendants
Empire Solo offre des formations et des événements dispensées par des formateurs, panélistes, conférenciers ou accompagnateurs indépendants. Nous tenons à préciser que les opinions exprimées et les notions enseignées par ces indépendants ne reflètent pas nécessairement celles d’Empire Solo. En conséquence, Empire Solo décline toute responsabilité quant à l’exactitude, à la qualité, à la légalité ou à la pertinence des informations fournies lors de ces formations et événements.
Les participants (et/ou l’assistance) reconnaissent et acceptent que leur participation aux formations dispensés par des formateurs indépendants ou leur assistance aux événements se fait à leurs propres risques. Empire Solo ne peut être tenu responsable de quelque manière que ce soit des conséquences directes ou indirectes découlant de ces formations et événements, y compris mais sans s’y limiter, les pertes financières, les dommages matériels ou immatériels, les litiges commerciaux, ou toute autre préjudice.
Les participants sont encouragés à exercer leur propre jugement et à consulter des professionnels qualifiés pour toute question spécifique à leur entreprise ou à leurs projets. Empire Solo décline toute responsabilité en cas de préjudice subi suite à l’application des informations fournies lors des formations dispensées par des formateurs indépendants.
Responsabilité d’Empire Solo envers les Utilisateurs
Empire Solo s’engage à fournir ses services avec diligence et à maintenir la Plateforme dans un état de fonctionnement satisfaisant. Cependant, nous déclinons toute responsabilité pour les actions ou le comportement des utilisateurs sur la Plateforme.
Nous mettons en place des mesures de sécurité pour protéger vos données personnelles, mais nous ne pouvons garantir leur sécurité absolue. Vous acceptez que l’utilisation de la Plateforme se fait à vos propres risques, et nous ne pouvons être tenus responsables de tout dommage résultant de votre utilisation de nos services.
Limitations de Responsabilité en Cas de Perte de Données ou de Perturbation du Service
Empire Solo ne peut être tenu responsable des pertes de données, des interruptions de service ou des dommages indirects, consécutifs ou spéciaux résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser la Plateforme, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
Nous nous efforçons de maintenir la Plateforme en bon état de fonctionnement, mais nous ne pouvons garantir l’absence de bogues, d’interruptions, de retards ou d’autres problèmes techniques. Vous reconnaissez que de telles perturbations peuvent survenir et que nous ne serons pas tenus responsables des conséquences qui en découlent.
Nous vous encourageons à sauvegarder régulièrement vos données et à prendre des mesures pour protéger votre propre matériel et logiciel contre tout dommage.
En tant qu’utilisateur de la Plateforme Empire Solo, vous acceptez de respecter les responsabilités suivantes :
9.1 Sécurité du Compte :
9.2 Respect des Lois :
9.3 Respect des Droits des Autres Utilisateurs :
9.4 Contenu Généré par l’Utilisateur :
9.5 Signalement de Contenu Inapproprié :
9.6 Respect des Règles de Conduite :
Le non-respect de ces responsabilités peut entraîner des mesures, y compris la suspension ou la résiliation de votre compte. Nous comptons sur votre coopération pour maintenir un environnement respectueux et sûr pour tous les utilisateurs de la Plateforme.
Conditions dans lesquelles Empire Solo Peut Résilier un Compte Utilisateur
Empire Solo se réserve le droit de résilier votre compte utilisateur, avec ou sans préavis, dans les cas suivants :
10.1 Non-Respect des Conditions d’Utilisation :
10.2 Activités Illégales :
10.3 Raisons de Sécurité :
Effets de la Résiliation sur l’Accès à la Plateforme
En cas de résiliation de votre compte utilisateur, les effets suivants s’appliquent :
10.4 Accès à la Plateforme :
10.5 Données et Contenu :
10.6 Responsabilités en Cours :
Empire Solo se réserve le droit de prendre les mesures appropriées pour protéger la Plateforme et la communauté des utilisateurs en cas de non-respect des Conditions d’Utilisation.
Procédure pour Résoudre les Litiges, y Compris le Recours à l’Arbitrage
En cas de litige ou de différend entre vous et Empire Solo concernant l’utilisation de la Plateforme ou ces Conditions d’Utilisation, nous vous encourageons à chercher d’abord à résoudre le litige de manière informelle en nous contactant au david[@]empiresolo.co.
Si le litige ne peut pas être résolu de manière informelle, vous acceptez que tout litige ou réclamation découlant de ou lié à l’utilisation de la Plateforme ou à ces Conditions d’Utilisation sera régi par les lois de la province de Québec, Canada, sans égard aux principes de conflits de lois.
Recours à l’Arbitrage :
Loi Applicable et Juridiction Compétente (Juridiction Québécoise) :
En utilisant la Plateforme Empire Solo, vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Empire Solo, ses dirigeants, employés, partenaires, et prestataires de services, de toute réclamation, action en justice, perte, responsabilité, frais, coûts (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) ou dommage, résultant de ou lié à l’une des situations suivantes :
12.1 Votre Utilisation de la Plateforme :
12.2 Votre Contenu Généré par l’Utilisateur :
12.3 Votre Comportement :
12.4 Tout Litige ou Réclamation :
Vous acceptez de coopérer pleinement avec Empire Solo dans la défense de toute réclamation et de prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger les intérêts d’Empire Solo. Empire Solo se réserve le droit de prendre en charge la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire pour laquelle vous êtes tenu de nous indemniser, auquel cas vous devrez nous fournir toute la coopération nécessaire.
Cette disposition d’indemnisation survivra à la résiliation de ces Conditions d’Utilisation.
Durée des Conditions d’Utilisation :
Résiliation par les Utilisateurs :
Résiliation par Empire Solo :
Effets de la Résiliation :
Nous nous réservons le droit de prendre les mesures appropriées pour protéger la Plateforme et la communauté des utilisateurs en cas de résiliation des Conditions d’Utilisation.
Langue des Conditions d’Utilisation :
Version Prévalant en Cas de Divergence :
Nous vous encourageons à consulter ces Conditions d’Utilisation dans la langue française, qui servira de référence en cas de tout litige ou de toute interprétation des termes et conditions énoncés dans le présent document.
Législation Applicable :
Conformité aux Lois et Réglementations :
Juridiction Compétente :
Conditions pour la Modification des Termes et Conditions :
Notification aux Utilisateurs des Changements Apportés :
Empire Solo s’efforce de maintenir ces Conditions d’Utilisation à jour et de vous informer de tout changement important.
17.1 Force Majeure :
Empire Solo ne pourra être tenu responsable de tout retard ou de toute défaillance dans l’exécution de ses obligations en vertu de ces Conditions d’Utilisation en raison de circonstances échappant à son contrôle raisonnable, y compris, mais sans s’y limiter, les actes de Dieu, les catastrophes naturelles, les incendies, les grèves, les conflits sociaux, les actes de terrorisme, les pannes techniques, ou tout autre événement indépendant de sa volonté.
17.2 Cession de Droits :
Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits ou obligations en vertu de ces Conditions d’Utilisation à une autre partie sans le consentement écrit préalable d’Empire Solo.
17.3 Intégralité de l’Accord :
Ces Conditions d’Utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Empire Solo concernant l’utilisation de la Plateforme et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, qu’ils soient verbaux ou écrits.
17.4 Non-renonciation :
Le fait pour Empire Solo de ne pas exercer un droit ou une disposition prévue par ces Conditions d’Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition, sauf indication contraire expresse par écrit.
17.5 Divisibilité :
Si une disposition de ces Conditions d’Utilisation est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette invalidité ou inapplicabilité n’affectera pas les autres dispositions de ces Conditions, qui resteront en vigueur.
17.6 Interprétation :
Les titres des sections de ces Conditions d’Utilisation sont fournis pour plus de clarté et n’affectent pas l’interprétation des dispositions. Les termes “comprend” ou “compris” signifient “incluant, mais sans s’y limiter.”
17.7 Contact :
Pour toute question ou préoccupation concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter à david[@]empiresolo.co.
Pour toute question, préoccupation ou demande d’assistance liée à ces Conditions d’Utilisation ou à l’utilisation de la Plateforme Empire Solo, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Support :
Adresse E-mail :
Nous sommes là pour vous aider et répondre à toutes vos questions ou préoccupations concernant notre Plateforme et nos Conditions d’Utilisation.
Plateforme “Telle Quelle” :
Vous reconnaissez que l’utilisation de la Plateforme Empire Solo se fait à vos propres risques. La Plateforme est fournie “telle quelle” et “telle que disponible”, sans aucune garantie, qu’elle soit explicite ou implicite.
Absence de Garanties :
Empire Solo ne garantit pas que la Plateforme sera exempte d’erreurs ou de bugs, que son fonctionnement sera continu, ou que son contenu sera complet, précis ou fiable. Empire Solo ne garantit pas non plus que la Plateforme répondra à vos besoins spécifiques.
Risques de l’Utilisateur :
Vous assumez la responsabilité de votre utilisation de la Plateforme et des résultats obtenus. Vous comprenez et acceptez que toute information ou conseil obtenu par le biais de la Plateforme relève de votre seule responsabilité.
Limitation de Responsabilité :
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Empire Solo décline toute responsabilité envers vous pour tout dommage direct, indirect, consécutif, spécial, accidentel ou punitif résultant de l’utilisation de la Plateforme ou de l’incapacité à l’utiliser, même si Empire Solo a été informé de la possibilité de tels dommages.
Certains États ou Provinces ne Permettent pas Certaines Exclusions :
Certains États ou provinces ne permettent pas l’exclusion de certaines garanties ou la limitation de responsabilité pour certains types de dommages. Par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
Ce désistement de garantie est une partie intégrante de ces Conditions d’Utilisation et régit votre utilisation de la Plateforme Empire Solo.
Avis de Non-Responsabilité concernant les Informations Fournies sur le Site Web :
Les informations, conseils, contenus éducatifs et tout autre matériel accessible sur la Plateforme Empire Solo sont fournis à titre informatif uniquement. Empire Solo ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ces informations.
Consultation Professionnelle Recommandée :
Vous reconnaissez que les informations fournies sur la Plateforme ne constituent pas un conseil professionnel ou financier personnalisé. Vous devriez consulter des professionnels qualifiés pour des conseils spécifiques à votre situation.
Utilisation à Vos Propres Risques :
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Clause de Non-Responsabilité Survivante :
Cette clause de non-responsabilité demeure en vigueur même après la résiliation de ces Conditions d’Utilisation.
En acceptant les présentes Conditions Générales d’Utilisation, le Client reconnaît avoir pris connaissance de l’existence des Conditions Générales de Vente (CGV) d’Empire Solo, régissant l’achat et l’utilisation de nos services payants.
Le Client comprend que l’utilisation de certains services peut nécessiter une souscription ou un paiement, et que ces transactions sont régies par les CGV d’Empire Solo. Il est de la responsabilité du Client de consulter et de comprendre les CGV avant de procéder à tout achat de nos services.
Les Conditions Générales de Vente peuvent être consultées à tout moment. En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales d’Utilisation et les Conditions Générales de Vente, les dispositions des CGV prévaudront en ce qui concerne les transactions commerciales.
Acceptation des Conditions :
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Accord Contraignant :
Votre utilisation continue de la Plateforme après avoir accepté ces Conditions d’Utilisation constitue un accord contraignant entre vous et Empire Solo.
Coordonnées de Contact :
Pour toute question, préoccupation ou demande d’assistance concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail david[@]empiresolo.co ou via la section “Support” de la Plateforme Empire Solo.
Merci de Votre Confiance :
Nous vous remercions de votre confiance et de votre utilisation de la Plateforme Empire Solo. Nous sommes là pour vous aider à réussir en tant que solopreneur.
Dernière mise à jour : 2023-10-01
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Nous respectons vos droits en ce qui concerne vos données personnelles. Vous avez plusieurs droits relatifs à vos informations, notamment :
a. Droit d’Accès : Vous pouvez voir l’information que nous détenons à votre sujet en consultant vos sections profil et compte sur notre plateforme (empiresolo.co).
b. Droit de Rectification : Si les informations que nous détenons sont incorrectes ou incomplètes, vous avez le droit de les rectifier. Vous pouvez mettre à jour vos informations personnelles directement depuis vos sections profil et compte sur notre plateforme (empiresolo.co).
c. Droit de Suppression : Vous avez le droit de demander la suppression de vos informations personnelles dans certaines circonstances. Cependant, nous pouvons être tenus de conserver certaines informations pour respecter nos obligations légales ou pour d’autres raisons légitimes.
d. Droit à la Portabilité des Données : Vous avez le droit de recevoir les informations personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible.
e. Droit d’Opposition au Traitement : Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos informations personnelles pour des motifs légitimes, tels que le marketing direct.
f. Retrait du Consentement : Si nous utilisons votre consentement comme base légale pour le traitement de vos données, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Cependant, cela n’affectera pas la légalité du traitement effectué avant le retrait du consentement.
Pour exercer l’un de ces droits, ou si vous avez des questions ou des préoccupations concernant vos données personnelles, veuillez nous contacter aux coordonnées fournies dans la section “Contactez-nous” ci-dessous. Nous ferons de notre mieux pour répondre à votre demande dans les délais prévus par la loi applicable.
La sécurité de vos données personnelles est une priorité absolue pour Empire Solo. Nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives pour protéger vos informations contre tout accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction. Nos pratiques de sécurité incluent, sans s’y limiter :
a. Cryptage des Données : Les données sensibles, telles que les informations de paiement, sont cryptées lors de leur transmission sur notre plateforme à l’aide de protocoles de sécurité appropriés.
b. Contrôle d’Accès : Nous limitons l’accès aux données personnelles aux seuls employés, prestataires de services et tiers de confiance qui ont besoin d’y accéder pour fournir nos services. L’accès est soumis à des contrôles stricts et à des autorisations.
c. Suivi de la Sécurité : Nous surveillons en permanence les activités sur notre plateforme pour détecter et prévenir toute violation de sécurité. En cas de suspicion de violation, nous prendrons des mesures appropriées pour enquêter et répondre à la situation.
d. Sensibilisation à la Sécurité : Nous sensibilisons notre personnel et nos partenaires à la sécurité des données et à la protection de la vie privée, et nous veillons à ce qu’ils respectent des normes strictes en matière de sécurité des informations.
Malgré nos efforts pour protéger vos données personnelles, il est important de noter qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique n’est infaillible. Nous ne pouvons garantir la sécurité absolue de vos données, mais nous nous engageons à faire tout ce qui est en notre pouvoir pour minimiser les risques de sécurité.
Si vous avez des raisons de croire que la sécurité de vos données personnelles a été compromise, veuillez nous contacter aux coordonnées fournies dans la section “Contactez-nous” ci-dessous. Nous prendrons les mesures nécessaires pour enquêter sur l’incident et notifier les autorités compétentes conformément à nos obligations légales.
Empire Solo peut transférer vos informations personnelles en dehors de votre pays de résidence, y compris vers des pays qui peuvent avoir des lois sur la protection des données différentes de celles de votre juridiction. Lorsque nous effectuons de tels transferts, nous prenons des mesures appropriées pour garantir que vos informations restent protégées et sécurisées, conformément aux normes de protection des données applicables.
Les cas où cette clause est applicable comprennent, par exemple :
a. Hébergement des Données : Les données personnelles que nous collectons peuvent être stockées sur des serveurs situés dans des pays autres que celui où vous résidez. Cela peut être nécessaire pour fournir nos services de manière efficace et sécurisée.
b. Prestataires de Services Internationaux : Nous pouvons utiliser des prestataires de services tiers situés dans d’autres pays pour diverses fonctions, telles que l’hébergement du site web, le traitement des paiements, l’analyse des données, etc. Ces prestataires de services peuvent avoir besoin d’accéder à vos informations personnelles dans le cadre de leurs services.
c. Utilisateurs Internationaux : Si vous êtes un utilisateur international et que vous interagissez avec notre plateforme depuis un pays autre que celui où nous sommes basés, vos informations personnelles seront nécessairement transférées vers notre juridiction d’exploitation.
Nous nous engageons à mettre en place des garanties appropriées pour protéger vos données personnelles lors de leur transfert international.
Empire Solo conserve vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément aux exigences légales et réglementaires en vigueur. La durée de conservation peut varier en fonction du type de données et de l’objectif de leur traitement. Les principales lignes directrices de notre politique de conservation sont les suivantes :
a. Données de Compte : Les informations de votre compte, y compris votre nom, votre adresse e-mail et d’autres détails de profil, sont conservées tant que votre compte est actif. Si vous demandez la suppression votre compte, ces informations peuvent être conservées pendant une période limitée pour des raisons de conformité légale ou de sécurité.
b. Données de Transaction : Les informations de transaction, telles que les détails des paiements, sont conservées pendant la durée nécessaire pour traiter les transactions et gérer les abonnements. Ces données peuvent être conservées pour se conformer aux obligations comptables et fiscales.
c. Données d’Interaction : Les données d’interaction, telles que les messages, les publications et les commentaires, peuvent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour maintenir l’intégrité de nos services et respecter nos obligations légales. Vous avez également la possibilité de supprimer vos propres publications et messages.
d. Données de Profil : Les données de profil que vous avez fournies peuvent être conservées tant que vous êtes un utilisateur actif de notre plateforme. Vous pouvez les mettre à jour ou les supprimer à tout moment en modifiant votre profil.
e. Autres Données : D’autres types de données peuvent avoir des durées de conservation spécifiques en fonction de leur finalité. Nous veillons à ne pas conserver les données plus longtemps que nécessaire pour atteindre ces finalités.
Après la période de conservation appropriée, nous prendrons des mesures pour anonymiser ou détruire vos informations personnelles de manière sécurisée afin de les protéger contre tout accès non autorisé.
Veuillez noter que certaines obligations légales ou réglementaires peuvent nous imposer de conserver vos données plus longtemps que les périodes mentionnées ci-dessus.
Empire Solo utilise des cookies, des balises web (pixel tags), des scripts et d’autres technologies similaires pour améliorer votre expérience sur notre site web (empiresolo.co) et pour collecter des informations sur votre utilisation de notre plateforme. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez notre site. Ces technologies nous aident à personnaliser votre expérience, à comprendre comment vous interagissez avec notre plateforme et à améliorer nos services.
a. Types de Cookies : Nous utilisons différents types de cookies, notamment les cookies de session (qui expirent lorsque vous fermez votre navigateur) et les cookies persistants (qui restent sur votre appareil pendant une période déterminée). Les cookies peuvent être classés en plusieurs catégories, notamment les cookies essentiels (nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme), les cookies analytiques (qui collectent des données sur l’utilisation de la plateforme), les cookies de suivi d’affiliation (qui trace les références des affiliés) et les cookies de publicité (utilisés pour diffuser des annonces pertinentes).
b. Vos Options : Vous avez la possibilité de gérer les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur pour accepter, refuser ou supprimer les cookies. Cependant, veuillez noter que le rejet des cookies essentiels peut affecter la fonctionnalité de notre plateforme.
c. Balises Web et Analyse : Nous utilisons également des balises web et des outils d’analyse tiers pour collecter des informations sur la manière dont vous utilisez notre plateforme. Ces technologies nous aident à comprendre les tendances d’utilisation, à améliorer nos services et à personnaliser votre expérience.
d. Publicité Ciblée : Nous pouvons utiliser des cookies et d’autres technologies pour diffuser des annonces ciblées en fonction de vos intérêts et de votre comportement de navigation. Cela peut inclure la publicité sur notre plateforme ou sur des sites tiers.
Vous pouvez consulter notre Politique de cookies en cliquant ici.
En utilisant notre site web, vous consentez à l’utilisation de cookies et de technologies similaires conformément à la présente politique de confidentialité. Vous pouvez modifier vos préférences de cookies à tout moment en ajustant les paramètres de votre navigateur.
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a. Publicité Ciblée : Nous pouvons collaborer avec des réseaux publicitaires et des partenaires pour diffuser des annonces ciblées en fonction de vos intérêts, de votre comportement de navigation et de vos interactions passées avec notre plateforme. Ces annonces peuvent apparaître sur notre site web ou sur des sites tiers.
b. Respect de la Vie Privée : Votre vie privée est importante pour nous, et nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Nous ne partagerons pas d’informations personnelles vous concernant avec des annonceurs sans votre consentement explicite.
La plateforme Empire Solo (empiresolo.co) peut contenir des liens vers des sites web, services ou ressources exploités par des tiers qui ne sont pas sous notre contrôle. Lorsque vous cliquez sur ces liens et accédez à des sites tiers, vous quittez notre plateforme, et cette politique de confidentialité cesse de s’appliquer.
Les sites tiers ont leurs propres politiques de confidentialité et pratiques en matière de collecte, d’utilisation et de protection des données personnelles. Empire Solo n’assume aucune responsabilité quant au contenu ou à la sécurité de ces sites tiers. Nous vous encourageons à examiner attentivement les politiques de confidentialité de ces tiers avant de fournir des informations personnelles ou de naviguer sur leurs sites.
Empire Solo peut inclure des liens vers des sites tiers à des fins d’information ou de référence, mais cela ne constitue en aucun cas une approbation ou une recommandation de ces sites ou de leurs produits/services. Les interactions avec des sites tiers sont soumises à vos propres risques et responsabilités.
Notre plateforme (empiresolo.co) n’est pas destinée aux enfants de moins de 16 ans (ou à l’âge minimum requis en vertu des lois applicables dans votre pays). Nous ne collectons pas sciemment des informations personnelles auprès d’enfants de moins de cet âge. Si vous êtes parent ou tuteur et que vous pensez que votre enfant nous a fourni des informations personnelles sans votre consentement, veuillez nous contacter aux coordonnées fournies dans la section “Contactez-nous” ci-dessous. Nous prendrons des mesures pour supprimer ces informations de nos systèmes dans les plus brefs délais.
Nous encourageons les parents et les tuteurs à surveiller l’utilisation d’Internet par leurs enfants et à mettre en place des contrôles parentaux pour garantir que les enfants naviguent en toute sécurité en ligne.
Si vous avez des questions, des préoccupations ou des commentaires concernant cette politique de confidentialité ou les pratiques de traitement des données d’Empire Solo, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes dans les meilleurs délais et de résoudre les préoccupations liées à la confidentialité de manière efficace. Votre avis et vos questions sont importants pour nous, et nous vous encourageons à nous contacter pour toute assistance ou clarification supplémentaire.
Empire Solo se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier cette politique de confidentialité à tout moment pour refléter les changements dans nos pratiques de collecte et de gestion des données, les évolutions légales ou réglementaires, ou pour d’autres raisons. Les modifications apportées à cette politique seront publiées sur notre plateforme (empiresolo.co) avec une indication de la date de la dernière révision.
Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette politique de confidentialité pour rester informé des modifications éventuelles. Votre utilisation continue de notre plateforme après la publication de ces modifications signifie que vous acceptez et consentez aux termes mis à jour de cette politique.
Si des modifications importantes sont apportées à cette politique qui ont un impact substantiel sur la manière dont nous traitons vos informations personnelles, nous pouvons vous informer par d’autres moyens, tels qu’une notification sur la page d’accueil de notre site web ou par e-mail, avant que les modifications ne prennent effet.
En utilisant la plateforme Empire Solo (empiresolo.co), vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos informations personnelles conformément à cette politique de confidentialité. Vous reconnaissez avoir lu et compris les termes de cette politique.
Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment, en totalité ou en partie, en nous contactant aux coordonnées fournies dans la section “Contactez-nous” ci-dessus. Veuillez noter que le retrait de votre consentement peut affecter votre utilisation de certains services ou fonctionnalités de notre plateforme.
Si vous ne consentez pas aux termes de cette politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser notre plateforme.
Cette politique de confidentialité est régie par les lois de la province de Québec, Canada, ainsi que par les lois fédérales canadiennes applicables en matière de protection des données.
Tout litige découlant de cette politique de confidentialité ou de l’utilisation de notre plateforme (empiresolo.co) sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux situés dans la province de Québec, Canada. Vous acceptez par les présentes la compétence de ces tribunaux pour résoudre tout litige lié à cette politique de confidentialité ou à votre utilisation de notre plateforme.
Si vous accédez à notre plateforme depuis une juridiction en dehors du Canada, vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales applicables.
Empire Solo propose différents types d’abonnements payants pour accéder à ses services premium, tels que “La TRIBU,” “Le QG,” et “L’EMPIRE.” Les abonnements sont gérés par des prestataires tiers, notamment Stripe, qui traitent les transactions de paiement. Les abonnements sont récurrents et facturés mensuellement.
a. Collecte d’Informations de Paiement : Lorsque vous souscrivez à l’un de nos abonnements payants, vous devrez fournir des informations de paiement, telles que des détails de carte de crédit ou d’autres moyens de paiement. Ces informations sont collectées par nos prestataires de services de paiement et ne sont pas stockées sur nos serveurs.
b. Facturation et Traitement : Les transactions de paiement sont gérées par nos prestataires de services de paiement, qui sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité et normes de sécurité. Nous ne conservons que des informations de transaction limitées, telles que la date et le montant de la transaction.
c. Annulation et Remboursements : Vous avez la possibilité d’annuler votre abonnement à tout moment en utilisant les fonctionnalités de gestion de compte sur notre plateforme. Les annulations prendront effet à la fin de la période de facturation en cours. Veuillez noter que les frais déjà facturés ne seront pas remboursés.
d. Sécurité des Transactions : Votre sécurité est importante pour nous, et nous prenons des mesures pour sécuriser les informations de paiement que vous nous fournissez. Veuillez vous référer à la section “Sécurité des Données” de cette politique pour en savoir plus sur nos mesures de sécurité.
e. Communications de Facturation : Vous pouvez recevoir des communications liées à la facturation, telles que des confirmations de paiement et des notifications de renouvellement par e-mail.
Empire Solo collecte des données de profil et des informations d’interaction dans le cadre de votre utilisation de notre plateforme (empiresolo.co). Ces données peuvent inclure, mais sans s’y limiter, les éléments suivants :
a. Données de Profil : Lors de votre inscription, vous pouvez fournir des informations de profil telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre photo de profil, votre titre, votre entreprise et d’autres détails personnels. Ces informations sont utilisées pour personnaliser votre expérience et faciliter les interactions au sein de la plateforme.
b. Données d’Interaction : Nous collectons des informations sur vos interactions avec notre plateforme, y compris les messages que vous envoyez, les publications que vous créez, les commentaires que vous faites, les événements auxquels vous participez, les ateliers que vous achetez, et d’autres interactions similaires. Ces informations peuvent être visibles pour d’autres utilisateurs.
c. Informations Publiques : Certaines informations de profil et d’interaction, telles que votre nom d’utilisateur, votre photo de profil et vos publications publiques, peuvent être visibles par d’autres membres de la plateforme ou par le public.
d. Confidentialité et Contrôle : Vous avez le contrôle sur les informations que vous choisissez de partager sur notre plateforme.
e. Suppression de Contenu : Vous avez également la possibilité de supprimer vos publications et messages individuels à tout moment, ce qui les retirera de la vue publique. Cependant, veuillez noter que des copies temporaires de ces informations peuvent subsister dans nos systèmes pour une durée limitée.
Empire Solo peut faire appel à des sous-traitants et à des prestataires de services tiers pour faciliter la fourniture de ses services et le traitement des données. Ces sous-traitants et prestataires de services peuvent avoir accès à vos informations personnelles dans le cadre de l’exécution de leurs tâches. Cependant, ils sont tenus de respecter des normes strictes de sécurité et de confidentialité.
Les sous-traitants et prestataires de services tiers sont sélectionnés avec soin et sont soumis à des accords contractuels pour garantir qu’ils respectent les obligations en matière de confidentialité et de protection des données. Ils ne sont autorisés à utiliser vos informations personnelles que dans la mesure nécessaire pour fournir les services pour lesquels ils ont été engagés, et ils sont tenus de les protéger conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
Empire Solo reste responsable de la gestion de vos informations personnelles, même lorsqu’elles sont traitées par des sous-traitants ou des prestataires de services tiers.
Le responsable de la protection des données (DPO) d’Empire Solo est David Gaudreault, fondateur d’Empire Solo. Le DPO est chargé de superviser la conformité de notre plateforme (empiresolo.co) avec les lois et réglementations applicables en matière de protection des données. Vous pouvez contacter le DPO aux coordonnées suivantes :
En utilisant la plateforme Empire Solo (empiresolo.co), vous acceptez de vous conformer aux conditions générales d’utilisation, en plus des dispositions de cette politique de confidentialité. Les conditions générales régissent votre utilisation de la plateforme, y compris vos droits et responsabilités en tant qu’utilisateur.
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