Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 2024-02-26

1. Introduction

Bienvenue sur Empire Solo ! Nous sommes ravis de vous accueillir dans notre écosystème conçu spécialement pour les solopreneurs. Empire Solo est exploité par David Gaudreault (NEQ: 2274927641), une entreprise enregistrée au Québec, Canada. Nous sommes déterminés à vous offrir une expérience exceptionnelle en tant qu’utilisateur de notre plateforme.

Objectif des Termes et Conditions

Ces termes et conditions d’utilisation (ci-après dénommés “Conditions”) énoncent les règles et les accords qui régissent votre utilisation de notre site web et de nos services connexes (collectivement désignés par “la Plateforme”). Les Conditions établissent un contrat juridiquement contraignant entre vous et Empire Solo. Veuillez les lire attentivement avant de commencer à utiliser notre Plateforme.

Acceptation des Conditions d’Utilisation

En utilisant la Plateforme, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces Conditions dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec quelconque des dispositions de ces Conditions, veuillez ne pas utiliser la Plateforme. L’utilisation de la Plateforme implique également votre conformité à notre Politique de Confidentialité, qui régit la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles. Si vous n’acceptez pas la Politique de Confidentialité, veuillez ne pas utiliser la Plateforme.

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur la Plateforme, et il vous incombe de les consulter régulièrement. Votre utilisation continue de la Plateforme après la publication de modifications constitue votre acceptation des Conditions mises à jour. Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter dans la section “Support” de la plateforme ou au david@empiresolo.co.

Merci de choisir Empire Solo pour votre parcours de solopreneur. Nous sommes impatients de vous accompagner dans votre succès !

2. Accès au Site Web

Conditions d’Admissibilité pour les Utilisateurs

Pour utiliser la Plateforme d’Empire Solo, vous devez remplir les conditions suivantes :

  • Vous devez avoir au moins 18 ans ou l’âge légal de la majorité dans votre juridiction de résidence, selon le plus élevé.
  • Vous devez accepter et respecter ces Conditions et notre Politique de Confidentialité.

Si vous ne remplissez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser la Plateforme. En accédant à la Plateforme, vous déclarez et garantissez que vous remplissez les conditions d’admissibilité.

Processus d’Inscription et Création de Compte

Pour accéder à certaines fonctionnalités de la Plateforme, vous devrez créer un compte en fournissant des informations personnelles précises et à jour, conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe, et vous acceptez de ne pas partager ces informations d’identification avec d’autres personnes.

Vous acceptez également de nous informer immédiatement en cas d’utilisation non autorisée de votre compte ou de toute violation de la sécurité. Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages résultant de l’accès non autorisé à votre compte, si vous ne nous informez dans les plus brefs délais.

Responsabilités de l’Utilisateur Concernant les Informations d’Identification

Vous êtes seul responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte et de l’utilisation de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. Vous acceptez de ne pas utiliser le compte d’un autre utilisateur sans autorisation.

Vous comprenez que la sécurité de votre compte dépend de la confidentialité de vos informations d’identification, et vous vous engagez à prendre toutes les mesures nécessaires pour les protéger. Si vous avez des raisons de croire que vos informations d’identification ont été compromises, vous devez nous en informer immédiatement.

En utilisant la Plateforme, vous acceptez de nous fournir des informations d’identification exactes, complètes et à jour, et de mettre à jour ces informations lorsque cela est nécessaire pour maintenir leur exactitude. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si nous avons des raisons de croire que les informations fournies sont inexactes, obsolètes ou incomplètes.

Merci de respecter ces conditions, qui contribuent à garantir la sécurité et l’intégrité de notre Plateforme.

3. Utilisation Acceptable

L’utilisation de la Plateforme Empire Solo est soumise à des règles et des normes de comportement que tous les utilisateurs doivent respecter. En accédant à la Plateforme, vous acceptez de vous conformer aux dispositions suivantes :

3.1 Respect des Lois et Règlements

Vous devez utiliser la Plateforme conformément à toutes les lois et réglementations applicables, y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur la protection des données, les lois sur le droit d’auteur, les lois anti-spam et les lois sur la propriété intellectuelle.

3.2 Respect des Droits de Propriété Intellectuelle

Vous reconnaissez et acceptez que tout le contenu présent sur la Plateforme, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques de commerce, est protégé par des droits de propriété intellectuelle détenus par Empire Solo ou ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit ce contenu sans l’autorisation écrite préalable d’Empire Solo.

3.3 Respect des Autres Utilisateurs

Vous devez respecter les droits et la vie privée des autres utilisateurs de la Plateforme. Cela inclut l’interdiction de harceler, de menacer, de diffamer, de publier des informations diffamatoires, de spammer, d’usurper l’identité d’autres utilisateurs, ou de violer d’une autre manière les droits légaux d’autrui.

3.4 Contenu Généré par l’Utilisateur

Si vous publiez du contenu sur la Plateforme, vous garantissez que vous en détenez les droits nécessaires ou que vous avez l’autorisation requise pour le faire. Vous acceptez de ne pas publier de contenu diffamatoire, obscène, offensant, illégal, ou autrement répréhensible.

3.5 Utilisation Non Commerciale

L’utilisation de la Plateforme doit être à des fins personnelles et non commerciales, sauf autorisation expresse d’Empire Solo.

3.6 Respect des Conditions de Paiement

Si vous achetez des ateliers en ligne, des accès à des événements ou souscrivez à un abonnement payant, vous devez respecter les modalités de paiement et les conditions spécifiques associées à ces services.

3.7 Signalement des Violations

Si vous constatez une utilisation abusive ou une violation de ces règles par d’autres utilisateurs, nous vous encourageons à nous en informer immédiatement en utilisant les mécanismes de signalement fournis sur la Plateforme.

3.8 Mesures Disciplinaires

Empire Solo se réserve le droit de prendre des mesures disciplinaires, y compris la suspension ou la résiliation de comptes, à l’égard des utilisateurs qui enfreignent ces règles. Nous pouvons également coopérer pleinement avec les autorités chargées de l’application des lois en cas de comportement illégal.

Nous nous efforçons de maintenir un environnement respectueux et productif pour tous les utilisateurs de la Plateforme. En utilisant Empire Solo, vous acceptez de contribuer à la création de cet environnement en respectant ces règles.

4. Abonnements

Description des Types d’Abonnements

Empire Solo propose un accès non-membre gratuit à la plateforme et trois types d’abonnements premium qui offrent différentes fonctionnalités et avantages :

4.1 Non membre

  • L’accès non membre est gratuit et offre un accès limité aux fonctionnalités de la Plateforme, conformément à la description disponible sur la page des abonnements.

4.2 Le QG

  • L’abonnement Le QG est payant et donne accès à toutes les fonctionnalités de la Plateforme, ainsi qu’à des rabais sur les ateliers et événements et à des accès gratuits à certains événements comme spécifié sur la page des abonnements.

4.3 L’EMPIRE

  • L’abonnement L’EMPIRE est également payant et offre les mêmes fonctionnalités que Le QG, avec en plus un accès aux volets du programme Devenir solopreneur, qui comprend des formations, accompagnements et codéveloppement. Les détails sont disponibles sur la page des abonnements.

4.4 L’EMPIRE+

  • L’abonnement L’EMPIRE+ offre les mêmes bénéfices que l’abonnement Empire, mais avec un accompagnement personnalisé. Les détails sont disponibles sur la page des abonnements.

Coûts et Modalités de Paiement

Les coûts et les modalités de paiement pour chaque type d’abonnement sont détaillés sur la page des abonnements. En souscrivant à un abonnement, vous acceptez de payer les frais associés conformément aux modalités indiquées.

Durée et Renouvellement Automatique des Abonnements

Les abonnements sont d’une durée indéterminée et restent actifs jusqu’à leur annulation par l’utilisateur. Les paiements associés aux abonnements sont traités de manière récurrente et mensuelle, sauf annulation de l’abonnement par l’utilisateur.

6. Achats

Processus d’Achat d’Ateliers en Ligne et d’Accès aux Événements

L’achat d’ateliers en ligne et d’accès aux événements sur la Plateforme Empire Solo se déroule comme suit:

6.1 Abonnements

Pour souscrire à l’un de nos abonnements, il vous suffit de vous rendre sur notre page Abonnements.

Lorsque vous optez pour l’un de nos abonnements payants, vous pouvez bénéficier d’une période d’essai gratuite. Passée cette période, les paiements mensuels seront prélevés selon le mode de paiement que vous avez spécifié au moment de votre souscription.

Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment, sans condition, directement depuis votre profil sur la plateforme sous l’onglet adhésion / abonnement.

6.2 Ateliers en Ligne :

Les ateliers sont proposés à deux tarifs : le prix membre pour les membres et le prix non-membre pour les autres utilisateurs.

Les ateliers sont d’abord offerts en direct en virtuel. Vous pouvez vous y inscrire au tarif membre* ou non-membre et, le cas échéant, accéder au direct. Après la diffusion en direct, si vous avez payé pour l’atelier, vous obtenez un accès de 30 jours à la rediffusion à partir de la date de mise en ligne de la rediffusion.

*Le direct de plusieurs ateliers est gratuit pour les membres sans accès à la rediffusion.

Une fois enregistrés, les ateliers sont disponibles en asynchrone dans le catalogue d’ateliers sous forme de formation en ligne. Vous avez la possibilité de vous y inscrire au tarif membre ou non-membre et d’obtenir un accès de 30 jours à partir de la date d’achat.

Il est de votre responsabilité de consommer l’atelier pendant votre période d’accès de 30 jours. Passez cette période vous n’aurez plus accès.

Les tarifs membre et non-membre sont clairement spécifiés pour chaque atelier.

6.3 Événements :

Les événements payants sont également proposés à deux tarifs : le prix membres et le prix non-membres.

Les tarifs membres et non-membres sont clairement spécifiés pour chaque événement.

Veuillez noter que les informations sur les prix et les modalités d’achat sont détaillées sur la page des abonnements et, le cas échéant, sur les pages des ateliers et/ou des événements. Il est de votre responsabilité de lire et de comprendre ces informations avant de procéder à un achat.

6.4 Politique de Paiement via Stripe (Partie Tiers)

Les transactions financières liées à vos achats sur la Plateforme sont traitées par Stripe, un tiers de confiance. En effectuant un achat, vous acceptez les conditions et politiques de paiement de Stripe, ainsi que celles d’Empire Solo. Veuillez consulter la politique de Stripe pour plus d’informations sur la sécurité des paiements.

6.5 Politique de remboursement

Abonnements payants Empire solo (annulation et remboursement)

Vous avez la possibilité d’annuler votre abonnement à tout moment, et ce, sans condition, en accédant à la section “Adhésion” -> “Abonnements” de votre profil sur la Plateforme. L’annulation prendra effet à la fin de la période de facturation en cours.

Vous pouvez demander le remboursement de votre mensualité courante dans un délai de 7 jours à compter de la date de la transaction du paiement. Dans le cas d’un remboursement, l’annulation de l’abonnement prendra effet immédiatement.

Dans le cas de l’abonnement EMPIRE PLUS, les consultations individuelles ayant déjà été dispensée ne sont pas remboursables (ajusté à un taux horaire de 200$/heure).

Il est de votre responsabilité de gérer votre abonnement et de procéder à l’annulation lorsque vous le souhaitez.

En choisissant de souscrire à l’un de nos abonnements, vous acceptez ces conditions de paiement et d’annulation.

Événements Virtuels (y compris les Ateliers en Direct) :

Les événements virtuels, y compris les ateliers en direct, peuvent être remboursés jusqu’à la date et l’heure du début de l’événement. Une fois que l’événement a commencé, aucun remboursement ne sera accordé.

Événements en Présence :

Les événements en présence sont remboursables jusqu’à 15 jours avant la date de l’événement. Après cette date, aucun remboursement ne sera accordé.

Ateliers en Ligne :

Aucun remboursement n’est accordé sur l’achat d’ateliers en ligne.

Exclusion de Responsabilité :

Empire Solo se réserve le droit de refuser toute demande de remboursement qui ne respecte pas les conditions énoncées dans la présente clause.

Nous croyons fermement en la valeur de nos services et sommes déterminés à vous offrir une expérience satisfaisante en tant qu’abonné à Empire Solo.

Votre remboursement sera traité dans les plus brefs délais, généralement dans un délai de 2 à 10 jours ouvrables.

7. Contenu Généré par l’Utilisateur

Propriété du Contenu Publié par les Utilisateurs

Lorsque vous publiez ou partagez du contenu sur la Plateforme Empire Solo, vous conservez la propriété intégrale des droits de ce contenu. Cependant, en publiant du contenu sur la Plateforme, vous accordez à Empire Solo une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable, transférable et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées, et exploiter de quelque manière que ce soit ce contenu dans le but de fournir et d’améliorer nos services.

Responsabilités et Restrictions Concernant le Contenu Généré par l’Utilisateur

En utilisant la Plateforme, vous acceptez de respecter les règles suivantes concernant le contenu généré par l’utilisateur :

7.1 Respect des Droits de Tiers :

  • Vous ne devez pas publier de contenu qui enfreint les droits de propriété intellectuelle, les droits de confidentialité, les droits à l’image ou tout autre droit de tiers.

7.2 Contenu Approprié :

  • Vous ne devez pas publier de contenu diffamatoire, obscène, offensant, illégal, discriminatoire, harcelant, menaçant ou contraire à l’éthique.

7.3 Contenu Précis :

  • Vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour lorsque vous partagez du contenu, en particulier si ce contenu est lié à votre profil ou à votre expérience personnelle.

7.4 Respect des Règles de Conduite :

  • Vous devez respecter les règles de conduite énoncées dans la section “2. Utilisation Acceptable” des présentes Conditions.

Processus de Signalement de Contenu Inapproprié

Si vous constatez un contenu inapproprié ou une violation des règles par d’autres utilisateurs, nous vous encourageons à nous le signaler en utilisant les mécanismes de signalement fournis sur la Plateforme. Nous examinerons les signalements et prendrons les mesures appropriées conformément à nos politiques internes.

Nous nous engageons à maintenir un environnement respectueux et sûr pour tous les utilisateurs de la Plateforme. Votre coopération est précieuse pour atteindre cet objectif.

8. Confidentialité

La confidentialité de vos données personnelles est une priorité chez Empire Solo. Notre politique de confidentialité, régit la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles lorsque vous utilisez notre Plateforme. Nous vous encourageons à lire attentivement cette politique afin de comprendre comment vos données sont traitées.

9. Propriété Intellectuelle

Droits de Propriété Intellectuelle sur le Contenu du Site Web

Tout le contenu présent sur le site web d’Empire Solo, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les vidéos, les logos, les marques de commerce, les graphiques et les éléments de conception, est protégé par des droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur, les droits de marque et d’autres lois applicables sur la propriété intellectuelle.

Licences d’Utilisation du Contenu

Empire Solo accorde aux utilisateurs une licence limitée, non exclusive et révocable pour accéder au site web et utiliser son contenu dans le cadre de l’utilisation normale de la Plateforme. Cette licence ne permet pas aux utilisateurs de copier, reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du site web sans autorisation préalable écrite.

Les utilisateurs sont autorisés à télécharger et à imprimer des portions du contenu pour un usage personnel, non commercial, à condition de conserver les mentions de droits d’auteur et autres mentions de propriété. Toute utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite et peut entraîner des poursuites légales.

Toutes les marques de commerce, logos et noms commerciaux affichés sur le site web d’Empire Solo sont la propriété de leurs propriétaires respectifs et ne peuvent être utilisés sans leur autorisation.

10. Propriété Intellectuelle des Utilisateurs

Propriété du Contenu Généré par l’Utilisateur

En publiant ou en partageant du contenu sur la Plateforme Empire Solo, les utilisateurs conservent la pleine propriété des droits de ce contenu. Empire Solo ne revendique aucun droit de propriété sur le contenu généré par les utilisateurs.

Utilisation Limitée par Empire Solo

En publiant du contenu sur la Plateforme, les utilisateurs accordent à Empire Solo une licence non exclusive, mondiale, perpétuelle, irrévocable, transférable et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées, et exploiter de quelque manière que ce soit ce contenu dans le seul but de fournir et d’améliorer nos services.

Cette licence est limitée à l’utilisation nécessaire à la prestation de nos services et ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à Empire Solo, à l’exception de l’utilisation autorisée aux termes de cette licence.

Empire Solo s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle des utilisateurs et à utiliser leur contenu uniquement conformément aux présentes Conditions.

11. Responsabilités et Limitations de Responsabilité

Clause de Non-Responsabilité concernant les Indépendants

Empire Solo offre des formations et des événements dispensées par des formateurs, panélistes, conférenciers ou accompagnateurs indépendants. Nous tenons à préciser que les opinions exprimées et les notions enseignées par ces indépendants ne reflètent pas nécessairement celles d’Empire Solo. En conséquence, Empire Solo décline toute responsabilité quant à l’exactitude, à la qualité, à la légalité ou à la pertinence des informations fournies lors de ces formations et événements.

Les participants (et/ou l’assistance) reconnaissent et acceptent que leur participation aux formations dispensés par des formateurs indépendants ou leur assistance aux événements se fait à leurs propres risques. Empire Solo ne peut être tenu responsable de quelque manière que ce soit des conséquences directes ou indirectes découlant de ces formations et événements, y compris mais sans s’y limiter, les pertes financières, les dommages matériels ou immatériels, les litiges commerciaux, ou toute autre préjudice.

Les participants sont encouragés à exercer leur propre jugement et à consulter des professionnels qualifiés pour toute question spécifique à leur entreprise ou à leurs projets. Empire Solo décline toute responsabilité en cas de préjudice subi suite à l’application des informations fournies lors des formations dispensées par des formateurs indépendants.

Responsabilité d’Empire Solo envers les Utilisateurs

Empire Solo s’engage à fournir ses services avec diligence et à maintenir la Plateforme dans un état de fonctionnement satisfaisant. Cependant, nous déclinons toute responsabilité pour les actions ou le comportement des utilisateurs sur la Plateforme.

Nous mettons en place des mesures de sécurité pour protéger vos données personnelles, mais nous ne pouvons garantir leur sécurité absolue. Vous acceptez que l’utilisation de la Plateforme se fait à vos propres risques, et nous ne pouvons être tenus responsables de tout dommage résultant de votre utilisation de nos services.

Limitations de Responsabilité en Cas de Perte de Données ou de Perturbation du Service

Empire Solo ne peut être tenu responsable des pertes de données, des interruptions de service ou des dommages indirects, consécutifs ou spéciaux résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser la Plateforme, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Nous nous efforçons de maintenir la Plateforme en bon état de fonctionnement, mais nous ne pouvons garantir l’absence de bogues, d’interruptions, de retards ou d’autres problèmes techniques. Vous reconnaissez que de telles perturbations peuvent survenir et que nous ne serons pas tenus responsables des conséquences qui en découlent.

Nous vous encourageons à sauvegarder régulièrement vos données et à prendre des mesures pour protéger votre propre matériel et logiciel contre tout dommage.

12. Responsabilités de l’Utilisateur

En tant qu’utilisateur de la Plateforme Empire Solo, vous acceptez de respecter les responsabilités suivantes :

12.1 Sécurité du Compte :

  • Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte utilisateur et de vos informations d’identification. Vous ne devez pas partager vos informations d’identification avec d’autres personnes et devez prendre les mesures appropriées pour prévenir l’accès non autorisé à votre compte.

12.2 Respect des Lois :

  • Vous devez utiliser la Plateforme en conformité avec toutes les lois et réglementations applicables. Vous ne devez pas utiliser la Plateforme à des fins illégales ou pour enfreindre les droits de tiers.

12.3 Respect des Droits des Autres Utilisateurs :

  • Vous devez respecter les droits des autres utilisateurs de la Plateforme, y compris leur droit à la vie privée, à la propriété intellectuelle et à une expérience sans harcèlement ni discrimination.

12.4 Contenu Généré par l’Utilisateur :

  • Vous êtes responsable du contenu que vous générez, publiez ou partagez sur la Plateforme. Vous ne devez pas publier de contenu diffamatoire, obscène, offensant, illégal, discriminatoire, harcelant, menaçant ou contraire à l’éthique.

12.5 Signalement de Contenu Inapproprié :

  • Vous êtes encouragé à signaler tout contenu inapproprié ou toute violation des règles par d’autres utilisateurs en utilisant les mécanismes de signalement fournis sur la Plateforme.

12.6 Respect des Règles de Conduite :

  • Vous devez respecter les règles de conduite énoncées dans la section “2. Utilisation Acceptable” des présentes Conditions.

Le non-respect de ces responsabilités peut entraîner des mesures, y compris la suspension ou la résiliation de votre compte. Nous comptons sur votre coopération pour maintenir un environnement respectueux et sûr pour tous les utilisateurs de la Plateforme.

13. Résiliation de Compte

Conditions dans lesquelles Empire Solo Peut Résilier un Compte Utilisateur

Empire Solo se réserve le droit de résilier votre compte utilisateur, avec ou sans préavis, dans les cas suivants :

13.1 Non-Respect des Conditions d’Utilisation :

  • Si vous enfreignez les termes et conditions énoncés dans le présent document, y compris les règles de conduite et les responsabilités de l’utilisateur, Empire Solo peut résilier votre compte.

13.2 Activités Illégales :

  • Si vous êtes impliqué dans des activités illégales ou en violation des lois et réglementations applicables, votre compte peut être résilié.

13.3 Raisons de Sécurité :

  • Pour des raisons de sécurité, Empire Solo peut résilier votre compte si nous avons des motifs raisonnables de croire que votre compte est compromis ou que vos informations d’identification ont été divulguées.

Effets de la Résiliation sur l’Accès à la Plateforme

En cas de résiliation de votre compte utilisateur, les effets suivants s’appliquent :

13.4 Accès à la Plateforme :

  • Vous perdrez l’accès à la Plateforme et à toutes ses fonctionnalités.

13.5 Données et Contenu :

  • Vous pourrez perdre l’accès à certaines données, informations et contenu associés à votre compte. Il est de votre responsabilité de sauvegarder vos données personnelles avant la résiliation.

13.6 Responsabilités en Cours :

  • Toutes les obligations ou responsabilités en cours au moment de la résiliation restent en vigueur.

Empire Solo se réserve le droit de prendre les mesures appropriées pour protéger la Plateforme et la communauté des utilisateurs en cas de non-respect des Conditions d’Utilisation.

14. Litiges et Arbitrage

Procédure pour Résoudre les Litiges, y Compris le Recours à l’Arbitrage

En cas de litige ou de différend entre vous et Empire Solo concernant l’utilisation de la Plateforme ou ces Conditions d’Utilisation, nous vous encourageons à chercher d’abord à résoudre le litige de manière informelle en nous contactant au david@empiresolo.co.

Si le litige ne peut pas être résolu de manière informelle, vous acceptez que tout litige ou réclamation découlant de ou lié à l’utilisation de la Plateforme ou à ces Conditions d’Utilisation sera régi par les lois de la province de Québec, Canada, sans égard aux principes de conflits de lois.

Recours à l’Arbitrage :

  • Tout litige ou réclamation qui ne peut pas être résolu de manière informelle sera soumis à un arbitrage contraignant conformément aux règles d’arbitrage commercial de l’Institut canadien d’arbitrage et de médiation (l’ICAM) par un arbitre nommé conformément à ces règles.
  • Vous renoncez au droit de poursuivre Empire Solo en justice ou de participer à une action collective. L’arbitrage sera votre seul recours pour résoudre tout litige ou réclamation.
  • L’arbitrage se déroulera à Sorel-Tracy en français et sera confidentiel, sauf dans la mesure où la loi applicable l’interdit.
  • La décision de l’arbitre sera finale et exécutoire, et peut être présentée devant un tribunal compétent pour être confirmée en tant que jugement.
  • Les frais d’arbitrage, y compris les honoraires de l’arbitre, seront partagés de manière équitable entre les parties, sauf si l’arbitre détermine autrement.
  • Cette disposition d’arbitrage survit à la résiliation de ces Conditions d’Utilisation.

Loi Applicable et Juridiction Compétente (Juridiction Québécoise) :

  • Ces Conditions d’Utilisation sont régies par les lois de la province de Québec, Canada, sans égard aux principes de conflits de lois.
  • Tout litige ou réclamation soumis à un tribunal malgré la présente disposition d’arbitrage sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de la province de Québec, situés dans la ville de Sorel-Tracy.

15. Indemnisation

En utilisant la Plateforme Empire Solo, vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Empire Solo, ses dirigeants, employés, partenaires, et prestataires de services, de toute réclamation, action en justice, perte, responsabilité, frais, coûts (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) ou dommage, résultant de ou lié à l’une des situations suivantes :

15.1 Votre Utilisation de la Plateforme :

  • Toute violation de ces Conditions d’Utilisation par votre part.
  • Votre utilisation de la Plateforme ou de son contenu gratuit et payant.

15.2 Votre Contenu Généré par l’Utilisateur :

  • Tout contenu que vous générez, publiez ou partagez sur la Plateforme, y compris toute réclamation de tiers selon laquelle ce contenu enfreint leurs droits.

15.3 Votre Comportement :

  • Toute violation des droits de tiers par votre comportement sur la Plateforme.
  • Tout acte répréhensible, illégal ou contraire à l’éthique que vous commettez en utilisant la Plateforme.

15.4 Tout Litige ou Réclamation :

  • Tout litige ou réclamation résultant de votre utilisation de la Plateforme, y compris tout litige ou réclamation soumis à un tribunal malgré la présente disposition d’arbitrage.

Vous acceptez de coopérer pleinement avec Empire Solo dans la défense de toute réclamation et de prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger les intérêts d’Empire Solo. Empire Solo se réserve le droit de prendre en charge la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire pour laquelle vous êtes tenu de nous indemniser, auquel cas vous devrez nous fournir toute la coopération nécessaire.

Cette disposition d’indemnisation survivra à la résiliation de ces Conditions d’Utilisation.

16. Durée et Résiliation

Durée des Conditions d’Utilisation :

  • Ces Conditions d’Utilisation entrent en vigueur dès que vous commencez à utiliser la Plateforme Empire Solo et restent en vigueur jusqu’à leur résiliation conformément aux dispositions ci-dessous.

Résiliation par les Utilisateurs :

  • Vous pouvez résilier ces Conditions d’Utilisation à tout moment en cessant d’utiliser la Plateforme Empire Solo. Si vous avez un compte utilisateur, vous pouvez également demander la résiliation de votre compte en nous contactant à david@empiresolo.co.

Résiliation par Empire Solo :

  • Empire Solo se réserve le droit de résilier ces Conditions d’Utilisation ou de suspendre votre accès à la Plateforme à tout moment, avec ou sans préavis, en cas de non-respect des termes et conditions énoncés dans le présent document.

Effets de la Résiliation :

  • En cas de résiliation de ces Conditions d’Utilisation, vous perdrez l’accès à la Plateforme et à ses fonctionnalités, conformément à la section “13. Résiliation de Compte” des présentes Conditions.
  • Toutes les dispositions de ces Conditions d’Utilisation qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, resteront en vigueur, y compris, mais sans s’y limiter, les dispositions concernant la propriété intellectuelle, l’indemnisation, la confidentialité, les litiges et l’arbitrage.

Nous nous réservons le droit de prendre les mesures appropriées pour protéger la Plateforme et la communauté des utilisateurs en cas de résiliation des Conditions d’Utilisation.

17. Langue de Référence

Langue des Conditions d’Utilisation :

  • Ces Conditions d’Utilisation sont rédigées en français. Vous reconnaissez que vous comprenez la langue dans laquelle ces Conditions d’Utilisation sont rédigées.

Version Prévalant en Cas de Divergence :

  • En cas de divergence ou de contradiction entre la version française de ces Conditions d’Utilisation et toute traduction dans une autre langue, la version française prévaudra.

Nous vous encourageons à consulter ces Conditions d’Utilisation dans la langue française, qui servira de référence en cas de tout litige ou de toute interprétation des termes et conditions énoncés dans le présent document.

18. Lois et Réglementations Applicables

Législation Applicable :

  • Ces Conditions d’Utilisation sont régies par les lois de la province de Québec, Canada, sans égard aux principes de conflits de lois.

Conformité aux Lois et Réglementations :

  • En utilisant la Plateforme Empire Solo, vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables, y compris celles de la province de Québec et du Canada.

Juridiction Compétente :

  • Tout litige ou réclamation découlant de ou lié à l’utilisation de la Plateforme ou à ces Conditions d’Utilisation sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de la province de Québec, situés dans la ville de Sorel-Tracy, Canada.

19. Modifications des Conditions

Conditions pour la Modification des Termes et Conditions :

  • Empire Solo se réserve le droit de modifier ces Conditions d’Utilisation à tout moment, avec ou sans préavis. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur la Plateforme.

Notification aux Utilisateurs des Changements Apportés :

  • En cas de changements importants des Conditions d’Utilisation, Empire Solo s’engage à informer les utilisateurs en affichant un avis sur la Plateforme ou en envoyant une notification par e-mail à l’adresse associée à leur compte utilisateur.
  • Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions d’Utilisation pour vous tenir informé des modifications éventuelles. Votre utilisation continue de la Plateforme après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

Empire Solo s’efforce de maintenir ces Conditions d’Utilisation à jour et de vous informer de tout changement important.

20. Dispositions Générales

20.1 Force Majeure :

Empire Solo ne pourra être tenu responsable de tout retard ou de toute défaillance dans l’exécution de ses obligations en vertu de ces Conditions d’Utilisation en raison de circonstances échappant à son contrôle raisonnable, y compris, mais sans s’y limiter, les actes de Dieu, les catastrophes naturelles, les incendies, les grèves, les conflits sociaux, les actes de terrorisme, les pannes techniques, ou tout autre événement indépendant de sa volonté.

20.2 Cession de Droits :

Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits ou obligations en vertu de ces Conditions d’Utilisation à une autre partie sans le consentement écrit préalable d’Empire Solo.

20.3 Intégralité de l’Accord :

Ces Conditions d’Utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Empire Solo concernant l’utilisation de la Plateforme et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, qu’ils soient verbaux ou écrits.

20.4 Non-renonciation :

Le fait pour Empire Solo de ne pas exercer un droit ou une disposition prévue par ces Conditions d’Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition, sauf indication contraire expresse par écrit.

20.5 Divisibilité :

Si une disposition de ces Conditions d’Utilisation est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette invalidité ou inapplicabilité n’affectera pas les autres dispositions de ces Conditions, qui resteront en vigueur.

20.6 Interprétation :

Les titres des sections de ces Conditions d’Utilisation sont fournis pour plus de clarté et n’affectent pas l’interprétation des dispositions. Les termes “comprend” ou “compris” signifient “incluant, mais sans s’y limiter.”

20.7 Contact :

Pour toute question ou préoccupation concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter à david@empiresolo.co.

21. Coordonnées de Contact

Pour toute question, préoccupation ou demande d’assistance liée à ces Conditions d’Utilisation ou à l’utilisation de la Plateforme Empire Solo, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Support :

  • Vous pouvez nous contacter directement depuis la section “Support” de la Plateforme Empire Solo.

Adresse E-mail :

Nous sommes là pour vous aider et répondre à toutes vos questions ou préoccupations concernant notre Plateforme et nos Conditions d’Utilisation.

22. Désistement de Garantie

Plateforme “Telle Quelle” :

Vous reconnaissez que l’utilisation de la Plateforme Empire Solo se fait à vos propres risques. La Plateforme est fournie “telle quelle” et “telle que disponible”, sans aucune garantie, qu’elle soit explicite ou implicite.

Absence de Garanties :

Empire Solo ne garantit pas que la Plateforme sera exempte d’erreurs ou de bugs, que son fonctionnement sera continu, ou que son contenu sera complet, précis ou fiable. Empire Solo ne garantit pas non plus que la Plateforme répondra à vos besoins spécifiques.

Risques de l’Utilisateur :

Vous assumez la responsabilité de votre utilisation de la Plateforme et des résultats obtenus. Vous comprenez et acceptez que toute information ou conseil obtenu par le biais de la Plateforme relève de votre seule responsabilité.

Limitation de Responsabilité :

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Empire Solo décline toute responsabilité envers vous pour tout dommage direct, indirect, consécutif, spécial, accidentel ou punitif résultant de l’utilisation de la Plateforme ou de l’incapacité à l’utiliser, même si Empire Solo a été informé de la possibilité de tels dommages.

Certains États ou Provinces ne Permettent pas Certaines Exclusions :

Certains États ou provinces ne permettent pas l’exclusion de certaines garanties ou la limitation de responsabilité pour certains types de dommages. Par conséquent, certaines des exclusions et limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Ce désistement de garantie est une partie intégrante de ces Conditions d’Utilisation et régit votre utilisation de la Plateforme Empire Solo.

23. Clause de Non-Responsabilité

Avis de Non-Responsabilité concernant les Informations Fournies sur le Site Web :

Les informations, conseils, contenus éducatifs et tout autre matériel accessible sur la Plateforme Empire Solo sont fournis à titre informatif uniquement. Empire Solo ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ces informations.

Consultation Professionnelle Recommandée :

Vous reconnaissez que les informations fournies sur la Plateforme ne constituent pas un conseil professionnel ou financier personnalisé. Vous devriez consulter des professionnels qualifiés pour des conseils spécifiques à votre situation.

Utilisation à Vos Propres Risques :

L’utilisation des informations fournies sur la Plateforme est à vos propres risques. Empire Solo ne sera pas responsable des conséquences découlant de l’utilisation ou de la confiance accordée à ces informations.

Absence de Relation Client :

L’utilisation gratuite de la Plateforme et la consultation de ses contenus publics ne crée aucune relation client entre vous et Empire Solo. Aucune information ou communication reçue par le biais de la Plateforme ne doit être interprétée comme la création d’une telle relation.

Clause de Non-Responsabilité Survivante :

Cette clause de non-responsabilité demeure en vigueur même après la résiliation de ces Conditions d’Utilisation.

24. Dispositions Finales

Acceptation des Conditions :

En utilisant la Plateforme Empire Solo, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions d’Utilisation.

Accord Contraignant :

Votre utilisation continue de la Plateforme après avoir accepté ces Conditions d’Utilisation constitue un accord contraignant entre vous et Empire Solo.

Coordonnées de Contact :

Pour toute question, préoccupation ou demande d’assistance concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail david@empiresolo.co ou via la section “Support” de la Plateforme Empire Solo.

Merci de Votre Confiance :

Nous vous remercions de votre confiance et de votre utilisation de la Plateforme Empire Solo. Nous sommes là pour vous aider à réussir en tant que solopreneur.